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Travailleur de l'Ontario
Les taux de prime de la CSPAAT ont trois composantes:
- les coûts des nouvelles lésions et maladies;
- les frais généraux;
- les frais d’amortissement de la dette non provisionnée.
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Accueil > Employeurs > Renseignements sur les primes
Employeurs
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    Renseignements sur les primes

    Les primes que vous versez aux termes du régime de sécurité professionnelle et d'assurance contre les accidents du travail servent à payer les prestations des travailleurs qui se sont blessés ou qui ont contracté une maladie au travail. En prévenant les lésions et en favorisant le retour au travail rapide des travailleurs blessés, vous réduisez les coûts pour tous.


    Taux de primeFAQs
    Taux de prime 2009

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    Estimateur de primes

    Taux de prime de 2007

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    Taux de prime de 2004

    Taux de prime de 2003

    Taux de prime de 2002

    Taux de prime de 2001
    À combien s'élèveront les primes que je verserai à la CSPAAT et pourquoi les taux de prime changent-ils?

    Comment puis-je réduire mes primes?

    Mon paiement prend-t-il effet immédiatement?

    Quand dois-je faire des paiements?

    Comment puis-je m’inscrire à votre nouveau service en ligne – Calculez et déclarez la prime.

    De quoi ai-je besoin pour effectuer un rapprochement de fin d'année?

    Pourquoi la CSPAAT fait-elle des changements concernant les comptes?

    Quel mode de paiement puis-je utiliser?
    Ressources
    Estimateur de primes

    Calculez rapidement votre prochain paiement de primes.

    Le cadre de provisionnement (405ko, pdf, bientôt en français) explique les assises de l’établissement des taux de primes.

    Manuels des taux de prime




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    ® Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail, 1998-2009