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Travailleur de l'Ontario
Rappelez-vous que vous devez remplir les formulaires, les imprimer, les signer et les envoyer à la CSPAAT.
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    EmployeursTravailleursProfessionels de la SanteDivers

    Formulaires pour les travailleurs

    Comment remplir les formulaires
    Lorsque vous remplissez un formulaire en ligne, veuillez vous assurer de nettoyer le cache de votre navigateur par après.

    Pour ce faire :
    1.Dans le menu Outils (Tools) de Internet Explorer 6, cliquez sur Options Internet (Internet Options).
    2.Sous l’onglet Général (General) de la section Fichiers Internet temporaire (Temporary Internet Files), cliquez sur le bouton Supprimer les fichiers (Delete Files).
    3.Cliquez sur OK, puis encore une fois sur OK au bas de la boîte.

    Comment remplir les formulaires

    Projet de simplification des formulaires
    La CSPAAT a revu les formulaires de la série Rapports d’évolution et Continuité d’invalidité.

    Pour commander des formulaires par téléphone,
    composez le 416-344-3862 (en tout temps) ou le 1-800-387-5540, poste 3863 (durant les heures d'ouverture).


    Numéro de formulaire Titre de formulaire
    0006B
    (294ko, pdf)
    Avis de lésion ou de maladie (travailleur) - Formulaire 6
    Téléchargez les Guide de référence du travailleur (3.6mo, pdf). Vous pouvez maintenant remplir et soumettre en ligne le formulaire 6 de façon rapide, facile et sécuritaire.
    0032B
    (182ko, pdf)
    Rapport du travailleur (déficience auditive due au bruit en milieu de travail)
    0041B
    (165ko, pdf)
    Rapport d'évolution (travailleur)
    0806B
    (175ko, pdf)
    Demande de remboursement de médicaments
    1087B
    (162ko, pdf)
    Examens fonctionnels respiratoires et radiographies volontaires
    1824B
    (80ko, pdf)
    Avis d'autorisation - Dossiers d’indemnisation
    2144B
    (49ko, pdf)
    Demandez une copie de votre demande de prestations
    (Demande d'accès à mes renseignements personnels)
    2232B
    (RE06)
    (181ko, pdf)
    RE06 – Rapport du travailleur (continuation d'invalidité)
    2647B
    (322ko, pdf)
    Détermination des capacités fonctionnelles pour la planification d'un retour au travail rapide et sécuritaire, version de juillet 2006

    Guide Remplir le formulaire Détermination des capacités fonctionnelles (245ko, pdf)

    Ancienne version (novembre 2000) du formulaire Détermination des capacités fonctionnelles pour un retour au travail rapide (234ko, pdf, visualisation seulement – cette version n’exige pas le numéro de carte Santé du travailleur ni son numéro d’assurance sociale.)
    2721B
    (175ko, pdf)
    Formulaire Frais de déplacement du travailleur
    3039B
    (110ko, pdf)
    Programme des lésions graves, Frais de soins de santé
    3164B
    (179ko, pdf)
    Formulaire relevé général des dépenses du travailleur
    3189B
    (276ko, pdf)
    Formation sur les risques inhérents au lieu de travail
    3585B
    (285ko, pdf)
    Formulaire de demande de soins opthamologiques
    3958B
    (253ko, pdf)
    Formulaire d'incident d'exposition (travailleur)

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    ® Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail, 1998-2008