19 - Retour au travail

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Manuel des politiques op�rationnelles: Versements d’indemnisation

Les politiques de la CSPAAT sont disponibles en fran�ais, soit en ligne, soit sur demande. Si vous ne les trouvez pas dans la liste des politiques suivante, veuillez communiquer avec les Services multilingues 416-344-2003 ou en �crivant � translation@wsib.on.ca .

Retour au travail

Dispositions transitoires en mati�re de r�adaptation professionnelle (RP)
- 19-01-01 Aper�u (69 ko, pdf)
- 19-01-02 �valuation de RP effectu�e, aucun programme fourni (70ko, pdf)
- 19-01-03 �valuation de RP effectu�e, programme fourni (77ko, pdf)
- 19-01-04 Aide � la recherche d’emploi (72ko, pdf)
Retour au travail rapide et s�curitaire (RTRS)
- 19-02-01 Aper�u (57ko, pdf)
- 19-02-02 Le but du RTRS et les r�les des parties du lieu de travail (86ko, pdf)
- 19-02-03 Collaboration des parties du lieu de travail (86ko, pdf)
- 19--02-04 D�termination des capacit�s fonctionnelles pour la planification d’un retour au travail rapide et s�curitaire (99ko, pdf)
- 19-02-05 Ressources et �valuations (82ko, pdf)
- 19-02-06 Services de m�diation (74ko, pdf)
R�int�gration au march� du travail (RMT)
- 19-03-01 Aper�u (75ko, pdf)
- 19-03-02 �valuation des possibilit�s de r�int�gration au march� du travail (79ko, pdf)
- 19-03-03 D�termination d'un emploi ou d'une entreprise appropri� et disponible et des gains qui y sont associ�s (119ko, pdf)
- 19-03-05 Programmes de r�int�gration au march� du travail (RMT) (97ko, pdf)
- 19-03-06 Frais reli�s � la r�int�gration au march� du travail (RMT) (84ko, pdf)
- 19-03-08 R��valuation des possibilit�s de RMT (70ko, pdf)
- 19-03-09 Modifications domiciliaires en vue du travail � domicile (78ko, pdf)
- 19-03-10 Collaboration en mati�re de RMT (71ko, pdf)
Dispositions relatives au rengagement
- 19-04-02 Obligation de rengagement (87ko, pdf)
- 19-04-04 D�termination des t�ches essentielles (62 ko, pdf)
- 19-04-05 Autre emploi comparable � celui d’avant la lesion (62 ko, pdf)
- 19-04-06 Emploi appropri� (63 ko, pdf)
- 19-04-07 Adaptation du travail ou du lieu de travail aux besoins du travailleur (58 ko, pdf)
- 19-04-08 Licenciement apr�s le reengagement (62 ko, pdf)
- 19-04-09 P�nalit�s et paiements relatifs au rengagement (88ko, pdf)


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® Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail, 1998-2009