Liste des éléments des groupes de sécurité Qu’est-ce que la liste des éléments? Les entreprises participant au programme Groupes de sécurité doivent mettre en œuvre des programmes de prévention dans leurs lieux de travail et les améliorer. La liste des éléments qui suit fournit un cadre pour l’élaboration d’un programme de prévention. Tout au long de l’année, le groupe de sécurité doit démontrer comment chacune des entreprises-membres a réalisé une évaluation de son lieu de travail et mis en œuvre un nombre minimal d’éléments de la liste des éléments. La liste des éléments comprend quatre catégories principales : le leadership, l'organisation, l’identification et l'évaluation des dangers ainsi que les mesures de contrôle. Chacune des catégories comprend des éléments précis relatifs aux programmes. L’entreprise doit montrer comment elle a intégré chacun de ces éléments à son système de gestion. Par exemple, pour qu’une réalisation de leadership soit reconnue en matière d’établissement de normes, une entreprise doit démontrer : ses attentes à l’égard des normes; comment elle communique les normes en question; la formation reçue afin de respecter les normes; le mode d’évaluation de l’efficacité des normes; sa façon de procéder pour améliorer les normes. La liste des éléments sert de base pour l’évaluation des progrès et le calcul des rabais. Liste des éléments du programme Groupes de sécurité A. Leadership Concrétisez l’engagement de l’entreprise et gérez proactivement la santé et la sécurité. Le leadership comprend l’établissement de normes mesurables pour l’entreprise en ce qui concerne les politiques et procédures. Cela comprend également l’établissement des rôles et des responsabilités (qui fait quoi) à l’égard de la prévention des maladies et des lésions. La catégorie du leadership comprend : l’énoncé de politique de santé et sécurité; les objectifs de santé et sécurité; le réseautage; l’orientation; l’achat de produits et services sécuritaires. B. Organisation Un programme de santé et sécurité s’organise en assignant des rôles et responsabilités et en responsabilisant tous les membres de l’entreprise et en s’assurant que chacun sache comment s’acquitter de son rôle. Les éléments de l’organisation comprennent ce qui suit : les rôles et responsabilités des parties du lieu de travail; le Comité mixte sur la santé et la sécurité au travail ou le délégué à la santé et à la sécurité; la compétence du superviseur; le bien-être du travailleur. C. Identification et évaluation des dangers Un programme de santé et sécurité fournit les outils et les méthodes qui permettent de reconnaître les risques pour la santé et la sécurité et d’évaluer les risques connexes en comparant les constatations aux normes de l’entreprise ou à d’autres normes. Les éléments portant sur l’identification et l’évaluation des dangers comprennent : les enquêtes sur les incidents; l’inspection du lieu de travail; la déclaration des dangers; l’analyse des tâches; l’examen et l’analyse des registres; les tests sur la qualité de l’air à l’intérieur; les tests d’exposition sonore; les évaluations ergonomiques; la prévention des troubles musculo-squelettiques. D. Activités de contrôle Votre programme de santé et sécurité vous permettra de prévenir les maladies et les lésions en éliminant ou en contrôlant les risques. Les activités de contrôle des risques, l’élaboration et la gestion des programmes de contrôle et l’établissement de plans d’intervention en cas d’urgence et de retour au travail font tous partie du contrôle. Les éléments de contrôle comprennent : le verrouillage; l’entrée dans un espace clos; les procédures d’utilisation des chariots élévateurs; les dispositifs de levage; la manutention du gaz propane; le nettoyage et l’entretien et leur organisation; les renseignements sur les matières dangereuses (SIMDUT); la ventilation; la politique sur les substances désignées; les entrepreneurs et sous-traitants; les dispositifs de protection; les programmes d’entretien préventifs; l’équipement de protection personnelle; le programme de déchets dangereux; le programme de réduction du bruit; l’entretien des allées; l’éclairage approprié pour accomplir les tâches; les procédures de transfert, de soulèvement et de transport; la violence; les mesures de contrôle des radiations; la sécurité fondée sur le comportement; le plan d’intervention en cas d’urgence; la protection contre les chutes; la prévention des accidents de véhicule automobile; les premiers soins; l’auto-évaluation de retour au travail; l’élaboration du programme de retour au travail; les renseignements sur les exigences physiques; la gestion des cas de retour au travail; la surveillance du rendement en matière de retour au travail. REMARQUE : La liste des éléments constitue la structure de base du programme de prévention. Il existe d’autres types de programmes de prévention qui peuvent mener aux mêmes résultats. Lorsque les groupes de sécurité établissent un programme de prévention et qu’ils peuvent démontrer qu’il répond aux mêmes objectifs que ceux de la liste des éléments, la CSPAAT envisagera ce programme sur demande pour ce groupe en particulier. Chaque point énuméré compte pour un élément de la liste des éléments (par exemple, A.1 ou D.5).